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NOT’ATLANTIQUE ROYAN NOTAIRES ASSOCIES
Adresse : 133 BOULEVARD ANDRE SAUTEL 17000 LA ROCHELLE
SIRET : 83167655600051
Directeur de la publication : Admin
Contact : not.atlantique.note.de.frais@gmail.com
Hébergement
Serveur interne
Objet du service
Notes de frais est un outil interne réservé aux associés, salariés et collaborateurs des études du réseau Not'Atlantique. Il permet de saisir des dépenses professionnelles, de calculer les frais kilométriques et d'envoyer la note de frais à la comptabilité. L'accès n'est possible qu'avec une adresse e-mail autorisée.
Propriété intellectuelle
La marque, le logo et l'identité visuelle Not'Atlantique appartiennent à leurs titulaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Responsabilité
Les montants proposés par l'intelligence artificielle et les distances calculées sont des aides à la saisie : chaque utilisateur vérifie et valide ses dépenses avant l'envoi. Les indemnités kilométriques suivent le barème fiscal paramétré dans l'application.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité (RGPD).
